Journal Officiel n°7774 du 19 octobre 2024

Résumé

Sommaire du Journal officiel de la République du Sénégal, n° 7774, publié le 19 octobre 2024. Partie officielle : arrêtés du Ministère de l'Energie, du Pétrole et des Mines. Partie non officielle : annonces.

Points clés

• Arrêté ministériel n° 017582 du 31 juillet 2024 : fixant la redevance minière due par la Société SABODALA GOLD OPERATIONS S.A au titre du premier trimestre de l'exercice 2024.
• Arrêté ministériel n° 017583 du 31 juillet 2024 : fixant la redevance minière due par la Société AFRIGOLD S.A au titre du premier trimestre de l'exercice 2024.
• Arrêté ministériel n° 017584 du 31 juillet 2024 : fixant la redevance minière due par la Société TRYIANGS INTERNATIONAL MINING GROUP S.A au titre du premier trimestre de l'exercice 2024.
• Arrêté ministériel n° 017585 du 31 juillet 2024 : fixant la redevance minière due par la Société XINJIN ZIRCONIUM INDUSTRY SARL au titre du premier trimestre de l'exercice 2024.
• Arrêté ministériel n° 017586 du 31 juillet 2024 : fixant la redevance minière due par la Société XINJIN ZIRCONIUM INDUSTRY SARL au titre du troisième trimestre de l'exercice 2023.
• Arrêté ministériel n° 017589 du 31 juillet 2024 : fixant la redevance minière due par la GIE WALLY GNIMA au titre du premier trimestre de l'exercice 2024.
• Arrêté ministériel n° 017590 du 31 juillet 2024 : fixant la redevance minière due par la Société CILAGE MINE S.A au titre du premier trimestre de l'exercice 2024.

Détails

• Arrêté conjoint n° 019593 du 16 août 2024 : fixant les prix plafonds des hydrocarbures raffinés à la consommation pour compter du 17 août 2024.
• Partie non officielle : Annonces, p. 2046.