Journal Officiel N° 5386 du 29 décembre 1990 - République du Sénégal
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRETES
PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
12 avril... Décret n° 90-413 portant promotion dans l'Ordre national du Lion étranger, ... 671
20 avril... Décret n° 90-433 modifiant et complétant le décret n° 90-355 du 28 mars 1990. ... 671
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1990
16 juin... Arrêté ministériel n° 6586 MFA-DIR.CEL. fixant l'organisation de l'État-Major général des Armées ainsi que les attributions des autorités responsables. ... 672
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
14 septembre... Arrêté ministériel n° 10061 METL. portant organisation de la Direction de la Marine Marchande. ... 674
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces
675
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRETES
PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
12 avril... Décret n° 90-413 portant promotion dans l'Ordre national du Lion étranger, ... 671
20 avril... Décret n° 90-433 modifiant et complétant le décret n° 90-355 du 28 mars 1990. ... 671
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1990
16 juin... Arrêté ministériel n° 6586 MFA-DIR.CEL. fixant l'organisation de l'État-Major général des Armées ainsi que les attributions des autorités responsables. ... 672
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
14 septembre... Arrêté ministériel n° 10061 METL. portant organisation de la Direction de la Marine Marchande. ... 674
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces
675