Journal Officiel N° 4278 du 24 février 1973 - République du Sénégal
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1973
30 janvier ... Décret n° 73-100 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger .. 488
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 488
PRIMATURE
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 489
SICRÉTARIAT D'ÉTAT A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS
1973
7 février... Arrêté ministeriel n° 1018 S.E.J.S.-B.E.P. portant creation d'une commission nationale d'équivalence des Diplômes exigibles des personnes désirant exercer la profession d'education physique ou sportif à titre privé ... 489
7 février... Arrêté ministeriel n° 1019 S.E.J.S.-B.E.P. portant organisation des services extérieurs du Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS,
DE L'URBANISME ET DES TRANSPORTS
1973
2 février... Arrêté ministeriel n° 861 M.T.P.U.T.-A.T.P.-C.V. abrogeant l'arrêté n° 2714 du 14 mars 1972, autorisant M$me Marie Louise Coulon à oc-cuper à titre précaire une parcelle du domaine public maritime
2 février... Arrêté ministeriel n° 862 M.T.P.U.T.-A.T.P.-C.V. autorisant M$me Lina Borge, Hôtel de la Paix, à Dakar, à occuper à titre précaire une parcelle du domaine public maritime
3 février... Arrêté interminériel n° 897 M.T.P.U.T.-M.F. A.E. portant agrément d'un transitaire et manutentionnaire
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1973
30 janvier ... Arrêté ministériel n° 720 M.F.A.-CAB. portant désignation d'officiers de gendarmerie comme membres de la commission prévue à l'article 15, paragraphe 5 du code de procédure pénale, pour la désignation de gradés de gendarmerie ayant la qualité d'officiers de police judiciaire ... 491
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
1973
31 janvier ... Décret n° 73-104 ordonnant la publication du traité sur la non prolifération des armes nucléaires en date du 12 juin 1968, ouvert à la signature à Washington, à Londres et à Moscou en juillet 1968 ... 491
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 494
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
1973
30 janvier ... Décret n° 73-694 abrogeant et remplaçant le décret n° 72-201 du 4 mars 1972 portant approbation de l'autorisation spéciale de recettes et de dépenses de la commune de Sédhiou, gestion 1971-1972 ... 494
30 janvier ... Décret n° 73-095 portant autorisation virement de crédits de la somme de 997.000 francs au titre du budget de la commune de M'Backé, gestion 1972-1973, et rectifiant le décret n° 72-1261 du 26 octobre 1972 ... 495
31 janvier ... Décret n° 73-107 fixant l'organisation des études et les programmes d'enseignement des sections spéciales au personnel de l'administration pénitentiaire de l'École nationale de police ... 496
5 février... Décret n° 73-135 portant nomination d'adjoints aux préfets ... 498
31 janvier ... Décret n° 73-108 portant assignation à résidence ... 499
31 janvier ... Décret n° 73-109 portant assignation à résidence ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 827 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal d'un ressortissant malien Soumaïla Cissé ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 828 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant togolais José de Medeiros ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 829 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant togolais Paul Gozo ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 830 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant mauritanien Ahmed Mahmoud Chérif ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 831 M.INT.-D.S.N. D.S.P.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant malien Kader N'Diaye ... 499
6 février... Arrêté ministeriel n° 962 M.INT.-D.A.G.T. portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un débit de boissons sous le régime de la grande licence ... 499
6 février... Arrêté ministeriel n° 963 M.INT.-D.A.G.T. portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un bar-dancing-restaurant ... 499
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 499
MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
1973
12 février... Décret n° 73-143 modifiant le décret n° 69-442 du 14 avril 1969 relatif aux indemnités des Ministres et Secrétaires d'État ainsi que des membres du Cabinet du Président de la République et des Cabinets ministériels .. 500
3 février... Arrêté ministériel n° 905 M.F.A.E.-D.I.D.-B.D. portant attribution à titre définitif du loi n° 6 du quartier de Diéko, des terrains de « Tound » 500
3 février... Décision ministérielle n° 904 M.F.A.E.-D.D. portant application de la loi n° 61-20 du 10 mars 1961 500
6 février... Décision ministérielle n° 983 M.F.A.E.-D.M.G.F. accordant un prêt de trente millions (30.000.000) de francs à la B.N.D.S. 500
6 février... Décision ministérielle n° 984 M.F.A.E.-D.M.G.F. accordant une avance de trésorerie de cent vingt-sept millions cinq cent mille francs (127.500.000) à la B.N.D.S. 500
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 500
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1973
2 février... Décision n° 864 M.E.N.-D.R.P. portant création d'une commission technique spécialisée en langues romanes et nomination de ses membres 503
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT RURAL
1973
26 janvier ... Arrêté interministériel n° 627 M.D.R. relatif au fonctionnement de l'École des agents techniques de l'élevage et des industries animales 503
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 511
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL
1973
30 janvier ... Décret n° 73-093 portant nomination du Ministre chargé de l'intérim du Ministre du Développement Industriel 511
6 février... Arrêté ministériel n° 982 M.D.L.-D.M.G.-1 relatif à un agrément pour les visites d'appareils à vapeur et à pression de gaz 512
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
1973
5 février... Décret n° 73-118 portant désignation du Ministre chargé d'assurer l'intérim du Ministre de l'Enseignement technique et de la Formation professionnelle 512
5 février... Arrêté ministériel n° 911 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX. c.s. portant admission en 1re année de l'École normale d'enseignement technique masculin (année 1972-1973) 512
6 février... Arrêté interministériel n° 974 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX.C.S. portant admission en classe supérieure, autorisation de redoubler et admission en 1re année de l'école nationale des Travaux publics et du Bâtiment de Dakar 512
6 février... Arrêté interministériel n° 975 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX.C.S. portant passage en classe supérieure et admission définitive en 1re année de l'École des agents techniques des eaux et forêts de Ziguinchor 513
6 février... Arrêté interministériel n° 976 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX.C.S. portant passage en 2e et 4e années et admission en 1re année de l'École des agents techniques de l'agriculture de Ziguinchor 513
MINISTÈRE DE LA CULTURE
1973
30 janvier ... Décret n° 73-092 portant intérim du Ministre de la Culture 514
5 février... Arrêté interministériel n° 912 M.C. portant approbation du budget 1972-1973 de la compagnie du Théâtre national Daniel-Sorano 514
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI 1973
29 janvier ... Arrêté ministériel n° 673 M.F.P.T.E.-D.F.P.-P.-B. 2 fixant la liste des candidats déclarés admis au concours spécial pour l'accès dans le corps des chiffrleurs 514
31 janvier ... Arrêté ministériel n° 756 M.F.P.T.E.-D.T.E.S.S. fixant la composition d'une commission mixte paritaire chargée de l'adoption du projet d'additif des transports aériens élaboré par le syndicat des pilotes professionnels et navigants sénégalais 514
31 janvier ... Décision ministérielle n° 731 M.F.P.T.E.-D.F.P.-P.-B. 2 désignant les membres de la commission de correction des épreuves du concours direct de recrutement des commis d'administration 514
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 515
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1973
30 janvier ... Décret n° 73-100 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger .. 488
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 488
PRIMATURE
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 489
SICRÉTARIAT D'ÉTAT A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS
1973
7 février... Arrêté ministeriel n° 1018 S.E.J.S.-B.E.P. portant creation d'une commission nationale d'équivalence des Diplômes exigibles des personnes désirant exercer la profession d'education physique ou sportif à titre privé ... 489
7 février... Arrêté ministeriel n° 1019 S.E.J.S.-B.E.P. portant organisation des services extérieurs du Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS,
DE L'URBANISME ET DES TRANSPORTS
1973
2 février... Arrêté ministeriel n° 861 M.T.P.U.T.-A.T.P.-C.V. abrogeant l'arrêté n° 2714 du 14 mars 1972, autorisant M$me Marie Louise Coulon à oc-cuper à titre précaire une parcelle du domaine public maritime
2 février... Arrêté ministeriel n° 862 M.T.P.U.T.-A.T.P.-C.V. autorisant M$me Lina Borge, Hôtel de la Paix, à Dakar, à occuper à titre précaire une parcelle du domaine public maritime
3 février... Arrêté interminériel n° 897 M.T.P.U.T.-M.F. A.E. portant agrément d'un transitaire et manutentionnaire
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1973
30 janvier ... Arrêté ministériel n° 720 M.F.A.-CAB. portant désignation d'officiers de gendarmerie comme membres de la commission prévue à l'article 15, paragraphe 5 du code de procédure pénale, pour la désignation de gradés de gendarmerie ayant la qualité d'officiers de police judiciaire ... 491
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
1973
31 janvier ... Décret n° 73-104 ordonnant la publication du traité sur la non prolifération des armes nucléaires en date du 12 juin 1968, ouvert à la signature à Washington, à Londres et à Moscou en juillet 1968 ... 491
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 494
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
1973
30 janvier ... Décret n° 73-694 abrogeant et remplaçant le décret n° 72-201 du 4 mars 1972 portant approbation de l'autorisation spéciale de recettes et de dépenses de la commune de Sédhiou, gestion 1971-1972 ... 494
30 janvier ... Décret n° 73-095 portant autorisation virement de crédits de la somme de 997.000 francs au titre du budget de la commune de M'Backé, gestion 1972-1973, et rectifiant le décret n° 72-1261 du 26 octobre 1972 ... 495
31 janvier ... Décret n° 73-107 fixant l'organisation des études et les programmes d'enseignement des sections spéciales au personnel de l'administration pénitentiaire de l'École nationale de police ... 496
5 février... Décret n° 73-135 portant nomination d'adjoints aux préfets ... 498
31 janvier ... Décret n° 73-108 portant assignation à résidence ... 499
31 janvier ... Décret n° 73-109 portant assignation à résidence ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 827 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal d'un ressortissant malien Soumaïla Cissé ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 828 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant togolais José de Medeiros ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 829 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant togolais Paul Gozo ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 830 M.INT.-D.S.N.-D.P.S.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant mauritanien Ahmed Mahmoud Chérif ... 499
31 janvier ... Arrêté ministeriel n° 831 M.INT.-D.S.N. D.S.P.E. prononçant l'expulsion du territoire de la République du Sénégal du ressortissant malien Kader N'Diaye ... 499
6 février... Arrêté ministeriel n° 962 M.INT.-D.A.G.T. portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un débit de boissons sous le régime de la grande licence ... 499
6 février... Arrêté ministeriel n° 963 M.INT.-D.A.G.T. portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un bar-dancing-restaurant ... 499
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 499
MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
1973
12 février... Décret n° 73-143 modifiant le décret n° 69-442 du 14 avril 1969 relatif aux indemnités des Ministres et Secrétaires d'État ainsi que des membres du Cabinet du Président de la République et des Cabinets ministériels .. 500
3 février... Arrêté ministériel n° 905 M.F.A.E.-D.I.D.-B.D. portant attribution à titre définitif du loi n° 6 du quartier de Diéko, des terrains de « Tound » 500
3 février... Décision ministérielle n° 904 M.F.A.E.-D.D. portant application de la loi n° 61-20 du 10 mars 1961 500
6 février... Décision ministérielle n° 983 M.F.A.E.-D.M.G.F. accordant un prêt de trente millions (30.000.000) de francs à la B.N.D.S. 500
6 février... Décision ministérielle n° 984 M.F.A.E.-D.M.G.F. accordant une avance de trésorerie de cent vingt-sept millions cinq cent mille francs (127.500.000) à la B.N.D.S. 500
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 500
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1973
2 février... Décision n° 864 M.E.N.-D.R.P. portant création d'une commission technique spécialisée en langues romanes et nomination de ses membres 503
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT RURAL
1973
26 janvier ... Arrêté interministériel n° 627 M.D.R. relatif au fonctionnement de l'École des agents techniques de l'élevage et des industries animales 503
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 511
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL
1973
30 janvier ... Décret n° 73-093 portant nomination du Ministre chargé de l'intérim du Ministre du Développement Industriel 511
6 février... Arrêté ministériel n° 982 M.D.L.-D.M.G.-1 relatif à un agrément pour les visites d'appareils à vapeur et à pression de gaz 512
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
1973
5 février... Décret n° 73-118 portant désignation du Ministre chargé d'assurer l'intérim du Ministre de l'Enseignement technique et de la Formation professionnelle 512
5 février... Arrêté ministériel n° 911 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX. c.s. portant admission en 1re année de l'École normale d'enseignement technique masculin (année 1972-1973) 512
6 février... Arrêté interministériel n° 974 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX.C.S. portant admission en classe supérieure, autorisation de redoubler et admission en 1re année de l'école nationale des Travaux publics et du Bâtiment de Dakar 512
6 février... Arrêté interministériel n° 975 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX.C.S. portant passage en classe supérieure et admission définitive en 1re année de l'École des agents techniques des eaux et forêts de Ziguinchor 513
6 février... Arrêté interministériel n° 976 M.E.T.F.P.-D.C.O.-EX.C.S. portant passage en 2e et 4e années et admission en 1re année de l'École des agents techniques de l'agriculture de Ziguinchor 513
MINISTÈRE DE LA CULTURE
1973
30 janvier ... Décret n° 73-092 portant intérim du Ministre de la Culture 514
5 février... Arrêté interministériel n° 912 M.C. portant approbation du budget 1972-1973 de la compagnie du Théâtre national Daniel-Sorano 514
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI 1973
29 janvier ... Arrêté ministériel n° 673 M.F.P.T.E.-D.F.P.-P.-B. 2 fixant la liste des candidats déclarés admis au concours spécial pour l'accès dans le corps des chiffrleurs 514
31 janvier ... Arrêté ministériel n° 756 M.F.P.T.E.-D.T.E.S.S. fixant la composition d'une commission mixte paritaire chargée de l'adoption du projet d'additif des transports aériens élaboré par le syndicat des pilotes professionnels et navigants sénégalais 514
31 janvier ... Décision ministérielle n° 731 M.F.P.T.E.-D.F.P.-P.-B. 2 désignant les membres de la commission de correction des épreuves du concours direct de recrutement des commis d'administration 514
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 515