Transfert – Ministère de la Jeunesse et des Sports, chapitre 524

Résumé

Budget de transfert du Ministère de la Jeunesse et des Sports au chapitre 524. Le tableau compare les crédits votés en 1998 et les crédits demandés pour 1999, en distinguant les services votés, les mesures nouvelles et le total. Trois postes sont inscrits : la subvention aux organismes internationaux, les allocations scolaires et la subvention au Fonds nat. insertion jeunes. Pour chacun de ces articles, les montants demandés pour 1999 correspondent aux services votés et aucune mesure nouvelle n’est enregistrée. Le total du chapitre 524 est fixé à 24 000 000.

Points clés

• Chapitre 524 : « MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS TRANSPERT ».
• Article 6802 : « SUBVENTION ORGANISMES INTERNATIONAUX » : 1 000 000 en crédits votés 1998 et 1 000 000 demandés pour 1999, avec 0 en mesures nouvelles.
• Article 8267 : « ALLOCATIONS SCOLAIRES » : 13 000 000 en crédits votés 1998 et 13 000 000 demandés pour 1999, avec 0 en mesures nouvelles.
• Article 8616 : « SUBVENTION FONDS NAT. INSERTION JEUNES » : 10 000 000 en crédits votés 1998 et 10 000 000 demandés pour 1999, avec 0 en mesures nouvelles.
• Total du chapitre 524 : 24 000 000 en 1998 et 24 000 000 demandés pour 1999.