Transfert du chapitre 524 du Ministère de la Jeunesse et des Sports – Budget 1998

Résumé

Tableau budgétaire de transfert du chapitre 524 du Ministère de la Jeunesse et des Sports, présentant les crédits votés pour 1997 et les crédits demandés pour 1998. Le document indique trois postes : la subvention aux organismes internationaux, les allocations scolaires et la subvention au Fonds nat. insertion jeunes. Pour chacun de ces articles, les services votés sont reconduits sans mesures nouvelles. Le total du chapitre 524 passe de 24 000 000 en crédits votés 1997 à 24 000 000 en crédits demandés pour 1998.

Points clés

• Chapitre 524 : Ministère de la Jeunesse et des Sports, rubrique « Transfert ».
• Article 6802 « Subvention organismes internationaux » : 1 000 000 en 1997 et 1 000 000 demandés pour 1998, avec 0 en mesures nouvelles.
• Article 6267 « Allocations scolaires » : 13 000 000 en 1997 et 13 000 000 demandés pour 1998, avec 0 en mesures nouvelles.
• Article 6616 « Subvention Fonds nat. insertion jeunes » : 10 000 000 en 1997 et 10 000 000 demandés pour 1998, avec 0 en mesures nouvelles.
• Total du chapitre 524 : 24 000 000 en crédits votés 1997 et 24 000 000 en crédits demandés pour 1998.