Tableau d'analyse par chapitre et article – Primature Transfert, crédits 1995 et 1996

Résumé

Budget de la Primature Transfert : ce tableau d'analyse par chapitre et article présente, pour le chapitre 304, les crédits votés en 1995 et les crédits demandés pour 1996, ventilés entre services votés, mesures nouvelles et total. Le total du chapitre s'établit à 554 850 000, contre 379 850 000 en crédits votés 1995. La seule mesure nouvelle indiquée concerne l'article 0314 « Xème ANNIVER. DISP. CHEIKH ANTA DIOP » pour 175 000 000. Les autres lignes conservent des montants en services votés sans mesure nouvelle.

Points clés

• Chapitre 304 « PRIMATURE TRANSFERT » : total demandé pour 1996 fixé à 554 850 000.
• Le total des services votés du chapitre 304 est de 379 850 000 et les mesures nouvelles de 175 000 000.
• Article 0314 « Xème ANNIVER. DISP. CHEIKH ANTA DIOP » : 175 000 000 en mesures nouvelles, pour un total de 175 000 000.
• Article 0404 « SUBVENTION AUX ORGANISMES PRIVES » : 240 000 000 en services votés, sans mesure nouvelle.
• Article 0368 « AIDE AUX VICTIMES DE SINISTRE » : 11 500 000 ; article 0418 « COMITE NATIONAL FRANCOPHONIE » : 64 200 000.