Tableau d’analyse des crédits du Conseil constitutionnel – Matériel – 1993-1994

Résumé

Budget de matériel du Conseil constitutionnel, ce tableau présente, pour le chapitre 252, les crédits votés en 1993 et les crédits demandés pour 1994 par article budgétaire. Les postes indiqués couvrent notamment le fonctionnement, l’électricité, le téléphone, le carburant, l’entretien et les réparations de véhicules, ainsi que l’entretien des locaux. Pour 1994, tous les montants relèvent des services votés et aucune mesure nouvelle n’est inscrite. Le total du chapitre passe de 31 000 000 en 1993 à 25 845 000 en 1994.

Points clés

• Chapitre 252 : « CONSEIL CONSTITUTIONNEL MATERIEL » ; total 1993 de 31 000 000 et total demandé pour 1994 de 25 845 000.
• Article 0460 « FONCT.CONSEIL CONSTITUTIONNEL » : 12 000 000 en 1993 et 11 000 000 demandés pour 1994.
• Article 0463 « TELEPHONE CONSEIL CONSTITUTIONNEL » : 1 250 000 en 1993 et 2 000 000 demandés pour 1994.
• Article 0464 « CARBURANT CONSEIL CONSTITUTIONNEL » : 9 500 000 en 1993 et 7 345 000 demandés pour 1994.
• Pour tous les articles du tableau, la colonne « Mesures nouvelles » est à 0 en 1994.