Tableau d'analyse par chapitre et article – Ministère Énergie, Mines et Industrie, transferts 1997

Résumé

Budget de transfert du Ministère Énergie, Mines et Industrie : ce tableau d’analyse par chapitre et article présente, pour le chapitre 444, les crédits votés en 1996 et les crédits demandés pour 1997. Deux lignes sont inscrites : l’article 2842 « PARTIC. FONCT. Z.F.I. » et l’article 2850 « APPUI ACT. REDYNA Z.F.I ». Les crédits votés 1996 sont à 0 pour les deux articles. Pour 1997, les montants relèvent uniquement des services votés, sans mesures nouvelles, pour un total de 23 584 000.

Points clés

• Chapitre 444 : « MINISTÈRE ÉNERGIE, MINES ET INDUSTRIE TRANSFERT ».
• Article 2842 « PARTIC. FONCT. Z.F.I. » : 21 584 000 en services votés pour 1997, 0 en mesures nouvelles.
• Article 2850 « APPUI ACT. REDYNA Z.F.I » : 2 000 000 en services votés pour 1997, 0 en mesures nouvelles.
• Total du chapitre 444 : 23 584 000 demandés pour 1997, contre 0 en crédits votés 1996.