Tableau d’analyse du chapitre 404 – Ministère Pêche & Transport maritime (transfert)

Résumé

Budget de transfert du chapitre 404 du Ministère Pêche & Transport maritime. Le tableau d’analyse compare les crédits votés en 1996 et les crédits demandés pour 1997, en distinguant les services votés, les mesures nouvelles et le total. Deux articles sont inscrits : « E.AG.TECH.OCEANO.PECHES MARITIMES » et « ECOLE NATIONALE FORMATION MARITIME ». Pour chacun, les montants demandés pour 1997 correspondent aux services votés, sans mesure nouvelle. Le total du chapitre 404 s’établit à 15 144 000.

Points clés

• Chapitre 404 : « MINISTERE PECHE & TRANSPORT MARITIME TRANSFERT ».
• Article 0010 « E.AG.TECH.OCEANO.PECHES MARITIMES » : 7 542 000 en crédits votés 1996 et 7 542 000 demandés pour 1997, avec 0 en mesures nouvelles.
• Article 0020 « ECOLE NATIONALE FORMATION MARITIME » : 7 602 000 en crédits votés 1996 et 7 602 000 demandés pour 1997, avec 0 en mesures nouvelles.
• Total du chapitre 404 : 15 144 000 en 1996 et 15 144 000 demandés pour 1997.