Tableau d'analyse budgétaire du Ministère des Forces armées – Transfert

Résumé

Budget de transfert du Ministère des Forces armées. Le tableau d’analyse par chapitre et article présente, pour le chapitre 324, les crédits votés en 1996 et les crédits demandés pour 1997. Deux lignes de dépenses sont indiquées : l’article 2210, « Subvention à l’Office nat. des anc. combat », et l’article 2220, « Subvention et aides div. et repr. ». Pour les deux articles, les services votés sont identiques aux crédits votés de 1996 et aucune mesure nouvelle n’est inscrite. Le total du chapitre 324 s’élève à 64 988 000.

Points clés

• Chapitre 324 : « Ministère des Forces armées Transfert ».
• Article 2210 : « Subvention à l’Office nat. des anc. combat » ; crédits votés 1996 : 43 325 000 ; crédits demandés pour 1997 : 43 325 000 ; mesures nouvelles : 0.
• Article 2220 : « Subvention et aides div. et repr. » ; crédits votés 1996 : 21 663 000 ; crédits demandés pour 1997 : 21 663 000 ; mesures nouvelles : 0.
• Total du chapitre 324 : 64 988 000 en crédits votés 1996, 64 988 000 en services votés 1997 et 64 988 000 au total demandé pour 1997.