Tableau d’analyse budgétaire du matériel du Conseil constitutionnel, crédits 2000-2001

Résumé

Budget du matériel du Conseil constitutionnel : ce tableau d’analyse par chapitre et article présente, pour le chapitre 252, les crédits votés en 2000 et les crédits demandés pour 2001, répartis entre services votés et mesures nouvelles. Les postes détaillés concernent le fonctionnement, l’électricité, le téléphone, le carburant, l’entretien et les réparations des véhicules, ainsi que l’entretien des locaux. Le total du chapitre passe de 44 801 000 à 47 261 000, avec 2 460 000 inscrits en mesures nouvelles.

Points clés

• Chapitre 252 : « CONSEIL CONSTITUTIONNEL MATERIEL » totalise 44 801 000 en crédits votés 2000 et 47 261 000 en crédits demandés pour 2001.
• Article 0460 « FONCTIONNEMENT CONSEIL CONSTITUTIONNEL » : 20 000 000 en 2000, 20 000 000 en services votés, 0 en mesures nouvelles, total 20 000 000.
• Article 0462 « ELECTRICITE CONSEIL CONSTITUTIONNEL » : 3 540 000 en services votés et 1 460 000 en mesures nouvelles, soit un total de 5 000 000.
• Article 0463 « TELEPHONE CONSEIL CONSTITUTIONNEL » : 4 000 000 en services votés et 1 000 000 en mesures nouvelles, soit un total de 5 000 000.
• Les articles 0464, 0469 et 0471 ne comportent aucune mesure nouvelle ; leurs totaux sont respectivement de 11 053 000, 3 560 000 et 2 648 000.