Dépenses de transfert du Ministère de la Communication – Prévision 1991/1992

Résumé

Budget de dépenses de transfert du Ministère de la Communication pour la prévision 1991/1992, présenté au chapitre 374. Le tableau distingue les services votés et les autorisations nouvelles, en milliers de francs. Les crédits inscrits concernent la contribution au fonctionnement de l'O R T S, la subvention à la Presse et la subvention au Cinéma. Le total du chapitre 374 s'établit à 1 003 350, dont 853 350 en services votés et 150 000 en autorisations nouvelles. La colonne de dotation 1990/1991 est indiquée comme nulle pour ces lignes.

Points clés

• Chapitre 374 : « DEPENSE DE TRANSFERT » du Ministère de la Communication.
• Article 8312 : Contribution au fonctionnement de l'O R T S, inscrite à 853 350 en services votés, pour un total de 853 350.
• Article 8313 : Subvention à la Presse, inscrite à 75 000 en autorisations nouvelles, pour un total de 75 000.
• Article 8314 : Subvention au Cinéma, inscrite à 75 000 en autorisations nouvelles, pour un total de 75 000.
• Total du chapitre 374 : 1 003 350, dont 853 350 en services votés et 150 000 en autorisations nouvelles.