Dépenses de fonctionnement hors personnel hors transfert du Conseil Constitutionnel – Crédits demand

Résumé

Budget des dépenses de fonctionnement hors personnel hors transfert du Conseil Constitutionnel. Le document présente, pour la section 25 et le titre 3, un tableau d’analyse par chapitre, article, paragraphe et ligne, en comparant les dotations de la L.F.I. 2003 aux crédits demandés pour 2004. Le chapitre 1000000000, article 62, « Achat de biens et services », totalise 70.761.000 en services votés, 3.000.000 en mesures nouvelles et 73.761.000 au total. Les postes détaillés couvrent notamment fournitures, consommables informatiques, carburant, abonnements, entretien, électricité, téléphone, réception et habillement.

Points clés

• Section 25 : Conseil Constitutionnel ; titre 3 : Dépenses de Fonctionnement.
• Chapitre 1000000000, article 62 « Achat de biens et services » : 70.761.000 en dotations L.F.I. 2003, 70.761.000 en services votés, 3.000.000 en mesures nouvelles, soit 73.761.000 au total.
• Les mesures nouvelles portent sur six lignes : fournitures de bureau (+500.000), consommables informatiques (+500.000), abonnements (+500.000), recueils et ouvrages (+500.000), frais de poste et d'affranchissement (+500.000), frais de réception (+500.000).
• Les montants les plus élevés du détail 2004 sont le carburant (12.053.000), les habillements et accessoires (12.000.000), les fournitures de bureau (11.000.000) et le téléphone (10.000.000).