Budget du Sénégal 1961 — Dépenses du Ministère de la Justice (Matériel)

PDF - 3.4 Mo

Partager ce document

Résumé

Budget des dépenses de matériel du Ministère de la Justice au Sénégal pour l’exercice 1961. Le document présente le chapitre 14 du budget, avec les crédits ouverts par article et, pour plusieurs services, par paragraphe. Les dotations concernent notamment le Cabinet du Ministre, les services centraux, le Conseil supérieur de la magistrature, la Cour suprême, le service social, le Parquet général, la Cour d’Appel, les tribunaux de 1re instance, les justices de paix, les tribunaux du travail, les frais de justice et les moyens de transport. Le total du chapitre 14 est fixé à 57.808.000.

Points clés

  • Le total du chapitre 14 « Ministère de la Justice (Matériel) » est de 57.808.000 pour l’exercice 1961.
  • L’article 8 « Tribunaux de 1re instance » totalise 8.054.000, répartis entre Dakar (1.998.000), Saint-Louis (1.551.000), Kaolack (1.700.000), Thiès (1.339.000) et Ziguinchor (1.466.000).
  • L’article 9 « Justices de paix » totalise 5.971.000 pour 14 juridictions, avec des montants allant de 340.000 pour Bakel à 510.000 pour Diourbel.
  • L’article 10 « Tribunaux du travail » totalise 2.262.000, dont 475.000 pour Dakar, 382.000 pour Saint-Louis et 468.000 pour chacun de Thiès, Kaolack et Ziguinchor.
  • L’article 12 « Moyens de transport » s’élève à 10.717.000, comprenant 2.625.000 pour l’acquisition de véhicules et 8.092.000 pour carburant, lubrifiant, entretien et réparations.