Budget général 1977-1978 – Ministère de l'Information et des Télécommunications chargé des Relations

Résumé

Budget de dépenses du Budget général pour la gestion 1977-1978, ce tableau présente le chapitre 374 du Ministère de l'Information et des Télécommunications chargé des Relations avec les Assemblées, indiqué comme « Transfert ». Les inscriptions portent sur deux contributions de fonctionnement : l'une au profit de l'O.R.T.S. et l'autre au profit de l'A.P.S. Pour chaque article, le document indique la dotation 1976-1977, les services votés, les autorisations nouvelles et le total prévu pour 1977-1978. Le total du chapitre 374 s'établit à 835.059.000.

Points clés

• Chapitre 374 : Ministère de l'Information et des Télécommunications chargé des Relations avec les Assemblées (Transfert).
• Article 8440 — Contribution au fonctionnement de l'O.R.T.S. : 752.649.000 en dotations 1976-1977, 19.000.000 en autorisations nouvelles, soit 771.649.000 au total pour 1977-1978.
• Article 8450 — Contribution au fonctionnement de l'A.P.S. : 59.410.000 en dotations 1976-1977, 4.000.000 en autorisations nouvelles, soit 63.410.000 au total pour 1977-1978.
• Total du chapitre 374 : 812.059.000 en services votés, 23.000.000 en autorisations nouvelles, pour un total de 835.059.000.